Copyright sur Twitch : quelles conséquences pour vos diffusions en streaming ?

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MAJ du 08/06/2020 : il semblerait que les avertissements en cours ne concernent pour l’instant que les clips. Les VOD sous Twitch étant automatiquement assourdies si de la musique sous copyright est présente. Nous recommandons toutefois de prendre garde pour vos prochaines diffusions de contenus et de désactiver l’option de clips sur votre chaîne.

twitch

La plateforme de streaming Twitch vient de décider d’appliquer plus sévèrement ses conditions d’utilisation de musiques sous copyright. Un véritable coup de massue pour bon nombre de diffuseurs de contenus, contraints à revoir leurs habitudes de streaming.

Dans la nuit du 6 au 7 juin dernier, plusieurs streamers se sont manifestés en live et sur Twitter suite à la réception d’un mail de la plateforme Twitch. Celui-ci mentionne une ou plusieurs effractions concernant l’utilisation de musiques lors d’une diffusion en direct ou d’une VOD enregistrée.

Si jusqu’ici, la diffusion de musiques sous licences était très largement ignorée par Twitch, la plateforme semble désormais sanctionner directement les créateurs.

C’est ainsi que plusieurs streamers se sont réveillés avec un ou plusieurs avertissements de violations des termes d’utilisation de Twitch. Certains diffuseurs ont également reçus suffisamment d’avertissements (en une fois) pour voir leur chaîne Twitch être purement supprimée :

Ces sanctions ne concernent pas que les grands streamers anglophones. Plusieurs diffuseurs d’autres pays, notamment la France, ont fait part de leur mécontentement suite à la réception d’un ou plusieurs avertissements de la plateforme.

Qui est concerné ?

L’ensemble des streamers diffusant des musiques sans en posséder les droits de diffusion. Qu’il s’agisse d’une retransmission en direct, d’un clip ou d’une VOD disponible sur la chaîne du streamer concerné.

Ces nouvelles applications concernent l’ensemble des streamers, qu’importe leur pays de diffusion ou la date des vidéos concernées.

Quelles sanctions pour ceux qui ne respectent pas les conditions de Twitch ?

Si Twitch repère un de vos lives ou VOD disposant de musiques sous copyright, vous êtes passibles de recevoir un ou plusieurs avertissements.

Un avertissement équivaut à une suspension de votre compte pour 24h.

Trois avertissements résultent en la suppression pure et simple de votre compte Twitch.

Quels recours puis-je utiliser si je reçois un avertissement ?

Les nouvelles applications du règlement de Twitch quant à la diffusion de musique impactent l’ensemble de votre chaîne. Vous devriez donc, sans plus tarder, supprimer l’ensemble de vos clips et VODs où de la musique sous copyright peut être écoutée.

Pour se faire : rendez-vous dans les paramètres de votre chaîne Twitch, dans l’onglet “tableau de bord des créateurs”. Dans l’onglet à gauche, vous apercevrez l’option “contenu”. Vous y trouverez alors vos clips enregistrés et prêts à être supprimés. Sachez qu’il existe également des outils, faits par la communauté Twitch, permettant de rapidement supprimer un grand nombre de clips et VODs.

Si votre chaîne a reçu trois avertissements d’un seul coup, et que votre compte est supprimé, vous n’avez malheureusement pas d’options pour vous défendre. Vous pouvez toujours essayer de contacter le support de Twitch afin d’essayer de récupérer votre compte ou vos diffusions.

Quelles musiques puis-je diffuser désormais ?

Les nouvelles règles de diffusion de musique sous copyright de Twitch sont claires :

Peuvent être utilisées lors d’une diffusion :

  • La musique qui vous appartient – Les morceaux de musique originaux écrits par vous et enregistrés ou interprétés en direct par vous, et pour lesquels vous détenez ou contrôlez tous les droits nécessaires au partage sur Twitch, y compris les droits sur l’enregistrement, l’interprétation et la musique et les paroles associés. N’oubliez pas que si vous êtes lié par contrat à une organisation qui contrôle les droits des contenus que vous créez, comme une maison de disques, vous devez vous assurer de ne pas enfreindre cette relation en partageant cette musique sur Twitch.
  • La musique pour laquelle vous détenez une licence – La musique protégée par droit d’auteur possédée intégralement ou en partie par quelqu’un d’autre, si vous avez obtenu une licence pour la partager sur Twitch auprès des ayants droit.
  • Les interprétations Twitch Sings – L’interprétation vocale d’une chanson dans le jeu Twitch Sings, si elle se fait dans le respect des Conditions d’utilisation de Twitch.

Ne peuvent pas être utilisées lors d’une diffusion :

  • Une émission d’écoute de musique de style radio – Un stream ou une vidéo Twitch servant principalement à passer de la musique que vous ne possédez pas et pour laquelle vous n’avez pas de licence de partage sur Twitch.
  • Émission de DJ – Lecture et mixage de morceaux de musique enregistrés comportant de la musique, mis à part la musique que vous possédez ou pour laquelle vous détenez une licence de partage sur Twitch.
  • Karaoké – Chanter sur un enregistrement de karaoké autre que les interprétations de jeux de karaoké pour lequel vous disposez d’une licence de partage sur Twitch, comme Twitch Sings.
  • Playback – Le fait de chanter ou de faire semblant de chanter sur une musique qui ne vous appartient pas ou par laquelle vous n’avez pas de licence de partage sur Twitch.
  • Représentation visuelle de la musique – Les paroles, les partitions, les tablatures ou toute autre représentation visuelle de morceaux de musique protégés par droit d’auteur autre que ceux qui vous appartiennent ou pour lesquels vous disposez d’une licence de partage sur Twitch, ou l’affichage de paroles ou les représentations de musique fournis par Twitch dans le cadre de Twitch Sings et retransmis dans un stream ou une vidéo de vos parties de Twitch Sings.
  • Reprises – Les reprises d’une chanson appartenant à quelqu’un d’autre, à l’exception des représentations en direct sur votre stream Twitch. Si vous reprenez une chanson en direct lors d’un stream Twitch, essayez autant que possible d’interpréter la chanson telle qu’elle a été écrite par l’auteur et de créer tous les éléments sonores vous-même, sans incorporer de pistes instrumentales, d’enregistrements musicaux ou d’autres éléments enregistrés appartenant à d’autres personnes.

Devrai-je me mettre à diffuser mon contenu sur d’autres sites ?

La réponse dépend principalement de là où vous situez aller. Gardez cependant en tête qu’aucune plateforme de streaming ne dispose d’autant de visibilité que Twitch.

Les lives YouTube sont soumis aux mêmes lois que celles imposées par le site de vidéo, et donc de Twitch désormais. Vous n’aurez donc aucune chance de pouvoir y diffuser vos musiques sous copyright. Ces dernières seront, la plupart du temps démonétisées, voir supprimées.

Mixer dispose des mêmes réglementations en ce qui concerne la diffusion de musiques sous copyright. Vos diffusions avec de la musique sont donc “à risque” même s’il est probable que les signalements y soient moins nombreux que sur Twitch.

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